Me Jean-François Bodet Avocat

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Quand l’amour paternel n’est plus conforme au droit

L’histoire suivante est réelle, anonymisée et romancée par mes soins, mais laisse penser que le droit de la famille, en perpétuelle évolution, n’apporte pas forcément de solutions à la hauteur des espérances de certains pères.

LES FAITS

Paul et Virginie se connaissent depuis l’enfance. Leurs parents sont voisins dans le même village, ils jouent ensemble, découvrent la vie ensemble, suivent le même parcours scolaire depuis la maternelle, et à l’adolescence découvre ensemble leur homosexualité.

Paul en parlera le premier à Virginie, et celle-ci est d’autant plus émue par cette confidence qu’elle se sent elle-même attirée par les femmes ; cette découverte partagée les rendra encore plus solidaire dans la vie.

Virginie, à l’âge adulte, rencontre Marie avec laquelle elle souhaite partager sa vie.

Paul est enchanté de voir Virginie pleinement heureuse.

Il est souvent invité chez les deux femmes, partage avec elles des vacances, et l’amitié solidaire de l’enfance demeure intacte, et même renforcée.

LE DESIR D’ENFANT

Virginie, souhaitant être mère, propose à Paul d’être donneur de sperme, tout en lui permettant d’assumer sa paternité ; le don de sperme ne sera donc pas anonyme.

La procréation médicalement assistée n’étant pas encore légale en France à l’époque, Virginie Marie et Paul vont se rendre à l’étranger où il est possible de réaliser cet acte médical qui fonctionnera d’ailleurs au premier essai.

Paul est heureux de savoir qu’il aura un fils, son désir d’enfant est également éveillé par cette possibilité biologique, il suit la grossesse avec attention et dessine déjà les plus belles perspectives d’avenir pour l’enfant encore dans les limbes de la vie.

LA PATERNITE

Lorsque l’enfant naît, Paul devient encore plus présent, reconnait spontanément l’enfant à l’état civil, propose immédiatement le règlement d’une pension alimentaire mensuelle, participe au choix du prénom, suit son évolution et multiplie les visites au domicile de Virginie et Marie.

Le petit Théo (tel est son prénom) porte le nom de famille de ses deux parents.

Pendant les deux premières années de sa vie, Théo a la chance de voir son père régulièrement, plusieurs fois par semaine selon les visites, les invitations à dîner ou à déjeuner, les loisirs passés ensemble.

Dés que Théo peut voyager, Paul est heureux de le prendre quelques jours pour l’amener chez sa mère (grand-mère de l’enfant) à Paris.

Théo est un enfant heureux qui navigue sans encombre entre son père et sa mère qui n’ont pourtant jamais formé un couple.

LE DROIT

Puis Virginie et Marie annonce à Paul leur volonté de consolider leur couple en se mariant. Qui pourrait les en empêcher alors que l’article 143 du Code Civil précise depuis la Loi du 17 mai 2013 que « le mariage est contracté par deux personnes de sexe différent ou de même sexe » ?

Paul est bien sûr le premier invité au mariage et tente de se réjouir en espérant que l’existence de ce nouveau couple légal ne va pas modifier son statut de père et ses prérogatives de fait sur l’enfant.

Quelques mois plus tard, Marie, qui s’est attachée à Théo qu’elle élève au quotidien avec Virginie, annonce à Paul sa volonté d’adopter l’enfant, et pour cela, il faudra bien sûr l’autorisation de Paul, puisque son fils est encore mineur (article 348 du Code Civil).

Paul hésite beaucoup à participer à cette initiative, surtout lorsqu’on lui apprend qu’il devra se défaire de l’autorité parentale qu’il exerce naturellement sur Théo en sa qualité de père biologique…

Mais on lui assure que rien ne changera pour lui : ses relations avec Théo seront largement sauvegardées grâce à l’amitié ancienne qui les unit tous les trois autour de l’enfant…

Paul va donc accepter la procédure d’adoption de son fils par Marie, épouse de Virginie, et fera ainsi abandon de l’autorité parentale qu’il avait naturellement sur Théo, car telle est la dure loi de l’article 365 du Code Civil : « l’adoptant a l’autorité parentale concurremment avec son conjoint, lequel en conserve seul l’exercice… ».

Paul, a-t-il réalisé le danger de ce texte ?

Il en éprouve quelques regrets aujourd’hui, maintenant qu’il a pu observer que le couple de femmes se resserre autour de Théo : on invite moins le père à déjeuner le dimanche, on ne propose plus de loisirs ensemble, on s’en tient à quelques heures de droit de visite par mois…

S’il n’avait pas donné son consentement à cette procédure d’adoption, probablement le conflit aurait-il été encore plus ouvert entre les trois protagonistes.

Aujourd’hui, Paul cherche à se rapprocher toujours plus de Théo, voudrait exercer un droit de visite élargi, comme auparavant, participer plus activement à l’éducation de son fils, avoir au moins un droit de visite aussi large qu’un père séparé, soit deux week-ends complets dans le mois, et la moitié de toutes les vacances scolaires.

Adieu les belles promesses, les effusions d’autrefois dont on retrouve toutefois les traces par l’échange des correspondances et des plannings échangés entre les parents biologiques et qui manifestent depuis longtemps la volonté affichée de faire la part belle au père.

Malheureusement, le droit ne vient pas à la rescousse…

L’article 371-4 du Code Civil considère Paul comme un tiers par rapport à son fils, puisqu’il a perdu l’autorité parentale en consentant à l’adoption, et le juge aux affaires familiales ne peut que lui accorder un droit de visite sur démonstration qu’il a noué avec son fils « des liens affectifs durables », et non pas un droit de visite classique d’un père séparé.

Quelle tristesse pour Paul de savoir qu’il n’est considéré que comme un tiers dans sa relation paternelle et éducative avec Théo ! Quelle abnégation doit-il avoir puisque la loi lui demande de faire la démonstration de la stabilité des relations qu’il prétend avoir avec son fils, démonstration qui n’est pas exigée de la part d’un père séparé !

Force est de constater que la Loi semble ignorer, ou en tout cas mésestimer des situations de fait qui sont en définitive plus courantes qu’on ne peut l’imaginer, et qui sont certainement appelées à se développer dans l’avenir.

Doit-on s’orienter vers des conventions tripartites qui autoriseraient les parents à reconnaitre à une tierce personne nommément désignée une égalité parfaite de droits sur un enfant, quelle que soit l’origine de sa naissance et de la filiation ?

Si l’ordre public a beaucoup diminué en droit de la famille depuis une trentaine d’année, ce stade n’a pas encore été franchi et il y aurait certainement un questionnement philosophique à ouvrir sur la définition qu’il convient de donner à la famille d’aujourd’hui, en contemplation notamment des progrès technologiques et génétiques auxquels notre société est maintenant parvenue.

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